Affaire Takieddine : la justice sur les traces de Jean-François Copé
27/09/2011 17:54
Jean-François Copé, l’homme chargé de mettre le parti présidentiel « en ordre de bataille » pour 2012, pourra-t-il tenir jusque-là ? Le secrétaire général de l’UMP, ancien ministre du budget, est un proche de Thierry Gaubert et de Nicolas Bazire qui viennent d’être mis en examen par le juge Renaud Van Ruymbeke dans l’affaire des ventes d’armes à l’Arabie saoudite et au Pakistan. Et il pourrait être visé et entraîné à son tour dans l’affaire.
Des pièces obtenues par les policiers montrent que le marchand d’armes Ziad Takieddine a utilisé, en 2005, sa relation avec le ministre du budget dans les litiges fiscaux d’autres hommes d’affaires, dont Gérard Achcar, le patron d’un puissant groupe agroalimentaire.
La comptabilité de M. Takieddine fait aussi apparaître les largesses dont aurait bénéficié le ministre, entre 2003 et 2005, alors qu’il était ministre et porte-parole du gouvernement Raffarin. D’abord ministre des relations avec le parlement, Jean-François Copé devient, en mars 2004, ministre délégué à l’intérieur, auprès de Nicolas Sarkozy, puis en novembre 2004, ministre du budget.
Il s’agit pour l’essentiel d’invitations et de déplacements au cap d’Antibes, à Londres, à Venise et à Beyrouth. Ces dépenses pourraient faire partie du périmètre du «recel» d’abus de biens sociaux reprochés à M. Takieddine sur les sommes obtenues sur les marchés d’armement.
La comptabilité entre les mains des policiers fait apparaître un «avoir de la famille Copé» s’élevant à 19.050 euros, signalé dans un compte récapitulant les voyages commandés à la société Translebanon. En voici un extrait:
Questionné par Mediapart en juillet, M. Copé a justifié ces voyages par des « relations strictement amicales », « sans aucun lien » avec ses «activités électives ou ministérielles». Récemment questionné sur Canal +, il a même assuré qu’il ne connaissait pas « les activités professionnelles » de Ziad Takieddine.
Comme nous l’avons révélé, M. Takieddine, résident fiscal en France, a dissimulé au fisc pendant plus de dix ans ses revenus et ses propriétés grâce à un réseau d’hommes de paille et de sociétés prête-noms. Jeudi 8 septembre, les policiers ont perquisitionné, durant cinq heures, les bureaux de son avocat fiscaliste, Me Richard Foissac – du cabinet Francis Lefebvre à Neuilly-sur-Seine.
Propriétaire d’un patrimoine estimé à plus de 100 millions d’euros, M. Takieddine ne payait ni l’impôt sur le revenu, ni l’impôt de solidarité sur la fortune (ISF). Alors qu’il fréquentait assidûment ses diverses propriétés, M. Copé aurait tout ignoré de la situation fiscale de son ami. Le cabinet du secrétaire général de l’UMP a précisé, jeudi, à Mediapart, que « Jean-François Copé n’est jamais intervenu personnellement sur la situation fiscale de M. Takieddine ». Plusieurs contrôles avaient en tout cas été enclenchés en 2005, sans suite.
La dette Achcar
Pourtant, selon des documents récupérés par les policiers chargés de l’enquête, M. Takieddine s’est intéressé de près aux problèmes fiscaux d’autres contribuables, n’hésitant pas à faire intervenir son ami et ministre du budget, Jean-François Copé. Le marchand d’armes détenait ainsi des dossiers présentant les litiges fiscaux de deux particuliers. Dans l’un de ces dossiers, l’on a retrouvé, précieusement archivée, une lettre de M. Copé.
Le premier de ces contribuables, Gérard Achcar, propriétaire d’une galaxie de sociétés agroalimentaires en Afrique – Grands moulins du Mali, Grande confiserie du Mali, Société des eaux minérales du Mali –, avait fait l’objet d’un contrôle fiscal accompagné de perquisitions en décembre 2000. Le fisc soutenait que l’activité professionnelle de l’homme d’affaires était basée à Paris où il disposait d’une résidence. Achcar le contestait, faisant valoir « une résidence fiscale au Mali » et ouvrant la voie à un long litige fiscal.
C’est le 13 juin 2005 que Jean-François Copé – qui n’avait pas été le ministre initialement sollicité – offrait par écrit une solution à l’homme d’affaires. Tout en maintenant la domiciliation fiscale en France, M. Copé préconise un dispositif sophistiqué permettant « l’abandon des deux tiers des bases » d’imposition. L’avocat chargé de la sortie du litige n’est autre que Richard Foissac, le fiscaliste de Ziad Takieddine.
lettre A
Selon M. Achcar, c’est l’avocat fiscaliste qui aurait été à la manœuvre. « Je ne sais pas comment M. Takieddine a eu accès à mon dossier, certifie M. Achcar, questionné par Mediapart. J’avais deux avocats au cabinet Lefebvre. Sur les conseils de Me Foissac, nous avons écrit au ministre. Et M. Copé a répondu qu’il y avait effectivement quelques anomalies dans mon dossier. » L’homme d’affaires suggère que M. Takieddine, qu’il ne connaît pas, a été informé du dossier par leur avocat commun.
L’autre dossier fiscal conservé par M. Takieddine est beaucoup plus modeste, mais il illustre un peu plus l’instrumentalisation à laquelle se livrait le marchand d’armes. Il s’agit de celui de M. Boris C., un commerçant retraité, retrouvé par Mediapart.
« C’est un ami qui m’a amené chez M. Takieddine, que je ne connaissais pas, explique-t-il à Mediapart. Ma propriété avait été vendue aux enchères, et les créanciers s’étaient réparti l’argent, tous sauf le trésor public qui continuait à effectuer des prélèvements sur ma retraite, alors que l’argent de ma maison était sur un compte à la Caisse des dépôts. Je voulais que le gouvernement le prenne et me foute la paix. Je suis allé chez ce monsieur Takieddine. Mon ami m’a dit qu’il avait des relations au plus haut niveau. J’ai dit très bien : on va essayer. Je l’ai vu, puis je lui ai fait une lettre et lui ai envoyé un dossier. »
lettre B
Boris C. assure que sa démarche auprès du marchand d’armes n’aurait « pas abouti ». Mais il aurait quand même obtenu que le Trésor public lui rembourse « le trop-perçu » ainsi que les pénalités.
Questionné par Mediapart, M. Copé n’a pas contesté l’intervention de M. Takieddine auprès de lui dans les litiges de MM. Achcar et Boris C.. Il s’est contenté de nous préciser que « tous les dossiers qui lui ont été soumis ont été instruits par l’administration fiscale dans le respect des règles en vigueur ». « M. Copé a confirmé l’avis rendu par l’administration », a-t-on indiqué dans son entourage.
De son côté, Me Richard Foissac, l’avocat fiscaliste de M. Takieddine, s’est retranché derrière le secret de l’instruction par la voix du déontologue du cabinet Lefebvre, Me François-Xavier Matteoli.
La droite aurait tort, une fois de plus, de ne pas tirer les leçons d’une défaite électorale cinglante.
Ce n’est pas, en effet, la première fois après les européennes, les cantonales et les régionales : voici maintenant le basculement historique du Sénat à gauche !
Défaite d’autant plus lourde que les grands électeurs ont davantage sanctionné la droite qu’adhéré à un projet de gauche totalement inexistant.
Si les Sénateurs UMP avaient été plus courageux en refusant la réforme territoriale, ils n’auraient pas perdu la majorité. Mais, comme toujours, au lieu de reconnaître leur défaite, au lieu d’en comprendre les raisons, la majorité présidentielle s’arc-boute sur la fausse explication des divisions pour ne pas faire son examen de conscience.
Il serait en effet temps d’admettre que si les candidats alternatifs ont eu tant de succès, il y a bien une raison.
Si Madame Balkany, scandaleusement investie par l’UMP, est de nouveau battue à plate couture, ce n’est pas pour rien.
Au-delà de la réforme territoriale qui porte atteinte à la liberté communale et à l’équilibre des territoires, cette élection révèle l’allergie de notre peuple à la présidence Sarkozy. Si les grands électeurs habituellement plus modérés que nos concitoyens en sont arrivés là, c’est bien parce qu’ils ne supportent plus à la fois la politique menée et la manière de gouverner.
Si Nicolas Sarkozy avait un peu de dignité, il annoncerait clairement sa décision de ne pas se représenter car c’est quand même un comble au moment où idéologiquement la France n’a jamais été aussi à droite que de laisser passer le Sénat à gauche.
Dans une France secouée par les affaires, abimée par une politique économique malthusienne, en proie au doute et à la résignation, il y a besoin plus que jamais d’une alternance politique patriotique et républicaine.
Très vite, les Français vont comprendre que la gauche n’a pas plus de solutions que la droite car l’une comme l’autre ne veulent corriger qu’à la marge le système délétère qu’elles ont construit.
Notre rôle est à l’inverse de changer ce système pour enfin pouvoir résoudre les problèmes quotidiens de nos concitoyens et redonner un espoir au pays qui, contrairement à ce qui est souvent dit, regorge d’atouts.
Dupont-Aignan à 9% de potentiel électoral selon l’IFOP !
26/09/2011 10:48
Potentiel électoral et popularité de Nicolas Dupont-Aignan : la progression de la rentrée 2011 – Près d’un Français sur dix estime probable de voter Dupont-Aignan (IFOP)
C’est l’une des surprises du mois de septembre 2011 : Nicolas Dupont-Aignan consolide de manière significative sa base électorale et sa popularité à presque sept mois de l’élection présidentielle.
Sa cote de popularité progresse dans tous les baromètres :
aussi bien chez IFOP/Paris-Match où il recueille 19% de bonnes opinions. Nicolas Dupont Aignan trouve ses soutiens parmi les jeunes, 21% des moins de 35 ans et même 22% chez les 18-24 ans. Quand on s’attache à regarder les catégories socio-professionnelles, le député de l’Essonne parvient aussi bien à séduire les professions libérales et cadres supérieurs (23%), que les ouvriers, 20%.
qu’à l’institut SOFRES/Figaro-Magazine où il progresse de trois points en cote d’avenir à 7%, dont huit points de hausse auprès des sympathisants de droite, faisant de lui l’une des plus fortes hausses du mois d’août 2011 !
Plus largement, dans le dernier potentiel électoral réalisé par l’IFOP pour Debout la République, le 9 septembre 2011, Nicolas Dupont-Aignan obtient un score particulièrement élevé : près d’un Français sur dix estime probable de voter pour lui !
Avec 9% de Français qui estiment probable de voter pour le président de Debout la République, Nicolas Dupont-Aignan dispose d’un socle électoral intéressant, parmi lesquels 13% des 18-24 ans, 11% des 35-49 ans, 13% des ouvriers, 15% des employés, 16% des « sans-diplôme », 13% des habitants du Sud-Ouest, 18% des sympathisants du Front de gauche, 10% des sympathisants de droite, 13% des sympathisants du FN ou encore 13% des électeurs de François Bayrou de 2007 !
Tous ces chiffres illustrent la forte attente des Français à l’égard d’une autre politique et confortent le choix du courage politique que nous avons choisi, ensemble : plus que jamais, Français, reprenez le pouvoir !
La crise actuelle de la zone euro est l’occasion d’une guerre sémantique féroce entre les euro béats et les alter européens (notez le choix des qualificatifs, plus flatteur qu’un duel entre européens et eurosceptiques). Petit dictionnaire des expressions à relativiser.
« L’euro nous a protégé » : tous les partisans de la monnaie unique affirment qu’elle nous aurait protégé dans la crise. Il faut dire qu’en cas de difficulté, on se dit instinctivement qu’il vaut mieux être plusieurs que seul. Pourtant, la réalité démonte ce mythe. D’abord, la crise a été aussi forte dans la zone euro qu’aux Etats-Unis alors qu’elle venait d’outre-Atlantique. Si nous avions été protégés, la récession aurait été moins forte. En outre, les pays hors de la zone euro s’en sont plutôt mieux tirés.
« L’euro fort » : l’adjectif « fort » est habile car il donne une connotation positive à la cherté de l’euro, qui n’est que le prolongement de la politique de franc fort menée par Jean-Claude Trichet il y a vingt ans. Pourtant, une monnaie chère est une calamité pour nos exportateurs qui se font tailler des croupières par les pays à monnaie bon marché. Systématiquement remplacer par « euro cher ».
« Ce n’est pas une crise de l’euro ou de la zone euro, mais une crise de la dette » : c’est ce que nous affirme sans rire le commandant en chef des euro béats, Jean-Claude Trichet : ce serait une crise des Etats qui auraient trop dépensé. Passons sur le fait que les attaques contre l’Espagne paraissent alors bien paradoxales étant donné que Madrid a une dette nettement plus basse que celle de l’Allemagne ou de la zone euro dans son ensemble. Mais surtout, la crise actuelle frappe surtout les Etats de la zone euro et absolument pas les pays qui ont l’intelligence de ne pas la rejoindre. Ceci est donc bien une crise de l’euro et de la zone euro, totalement ingérable.
« Il faut aider la Grèce » les différents plans négociés au printemps 2010 et cet été sont justifiés par la notion très noble d’aide et de « solidarité » entre les pays européens. C’est assez habile car cela donne une dimension positive à ces plans dont le coût astronomique est de moins en moins accepté par les populations puisque deux tiers des Français et des Allemands s’y opposent désormais. Pourtant, ces plans d’aide ne sont en aucun cas des plans d’aide aux pays, mais bien aux créanciers de ces pays, qui subiraient un terrible défaut si la zone euro n’ouvrait pas son portefeuille. D’ailleurs, petit à petit, cette idée commence à passer dans les médias. En outre, les manifestations dans les rues d’Athènes, les baisses de 30% des salaires des fonctionnaires et les différents aspects des plans d’austérité mettent du plomb dans l’aile d’une telle interprétation. Parler de « plan d’aide aux créanciers ».
« L’égoïsme de l’Allemagne » : c’est un moyen habile de présenter l’opposition aux plans d’aide aux créanciers de la Grèce. Les euro béats dénoncent l’égoïsme de toute personne qui critique ces plans de soutien. Mais outre le fait que cette aide est en réalité destinée aux créanciers privés, l’égoïsme a bon dos. L’Allemagne a pourtant fourni une garantie de plus de 200 milliards d’euros pour le FESF, l’équivalent de 8% de son PIB ! Pire, tout le monde sait que ces dettes ne seront pas remboursées…
« Les euro obligations règleraient tous nos problèmes » : malgré une situation complexe et délicate, les euro béats répètent à satiété que les euro obligations permettraient de régler tous nos problèmes. Pourtant, ce dispositif présente deux carences rédhibitoires. Tout d’abord, il est totalement irréaliste de croire que les Allemands les accepteront, comme le montre le jugement de la Cour de Karlsruhe. Et surtout, le mécanisme imaginé par l’institut Bruegel ne fonctionnerait pas.
« La sortie de l’euro provoquerait une catastrophe économique » : c’est la dernière ligne de défense des euro béats. Annoncer l’apocalypse en cas de sortie de la monnaie unique. La banque UBS vient d’annoncer que le PIB de la Grèce baisserait de 50% et que le coût annuel serait de 15% par an. Ceci est totalement absurde. Le cas de l’Argentine, très comparable, démontre que, si la sortie ne serait pas une partie de plaisir, elle permettrait sans aucun doute un fort rebond de l’activité économique. En outre, la catastrophe, c’est plutôt le maintien de l’euro, et la baisse de 15% du PIB grec en 4 ans.
Le journal britannique a un rapport compliqué avec l’euro. D’un côté, il n’aime pas vraiment la bureaucratie bruxelloise et ses aspects antidémocratiques. Mais de l’autre, il reconnaît que cette Europe a puissamment soutenu la libéralisation des marchés, du commerce, de la circulation des biens, des personnes et des capitaux. Et à la base, le journal n’était guère partisan de cette construction un peu bancale, la zone euro n’étant pas une Zone Monétaire Optimale.
Du coup, The Economist est tiraillé entre la volonté de préserver une construction européenne dont il reconnaît qu’elle va dans son sens, économiquement parlant et les problèmes démocratiques qu’elle pose. Le journal n’est naturellement pas partisan d’un budget fédéral qui serait contrôlé par Bruxelles. Il refuse les euro obligations, trop compliquées à mettre en place et refusées par l’Allemagne. Mais il veut sauver l’euro pour éviter l’effondrement du système financier.
Du coup, la solution envisagée par The Economist est assez simple : que la BCE décide d’annoncer qu’elle achètera de manière inconditionnelle et illimitée les obligations des pays en difficulté mais toujours solvables et véritablement restructurer la dette grecque, qui ne sera pas remboursée en l’état. Ceci imposerait une recapitalisation des banques, comme le propose le FMI depuis quelques semaines. L’intervention illimitée de la BCE devrait mettre fin à la spéculation et stabiliser la situation.
Un plan bancal pour sauver une construction bancale
The Economist dit beaucoup de choses sensées dans son analyse. Dès le début des difficultés de la Grèce, comme NDA ou votre serviteur, le journal a souligné qu’une vraie restructuration de la dette grecque serait nécessaire. Et preuve en est que la petite restructuration du 21 juillet semble déjà caduque aujourd’hui. L’hebdomadaire britannique critique également les euro obligations ainsi que l’aspect particulièrement antidémocratique de la construction européenne.
Mais si la monétisation est une bonne solution, facile à mettre en place dans le cadre national, on peut questionner sa pertinence dans le cadre européen. En effet, tout d’abord, il est extrêmement improbable que l’Allemagne accepte une telle pratique, comme l’illustrent les démissions de dirigeants allemands de la BCE et la décision de la Cour de Karlsruhe. Ensuite, cela pose le problème des conséquences : cela ne risque-t-il pas de pousser à un certain laxisme ?
C’est pourquoi l’hebdomadaire évoque alors la possibilité qu’un commissaire puisse censurer les dépenses excessives d’un Etat ou que la Cour de Justice joue ce rôle. Mais cela imposerait des révisions compliquées des traités et cela pose d’immenses questions sur le fonctionnement de nos démocraties, qui se retrouveraient contraintes de céder leur souveraineté budgétaire à des technocrates irresponsables et apatrides dont on peut très fortement contester le jugement…
En fait, si The Economist veut sauver l’euro, c’est pour le marché commun et la libéralisation des échanges de biens, personnes et capitaux. Si Paris vaut bien une messe, le libéralisme semble bien valoir une tutelle technocratique sur les budgets, surtout vu de Londres, qui n’y serait pas soumise.
aussi bien chez IFOP/Paris-Match où il recueille 19% de bonnes opinions. Nicolas Dupont Aignan trouve ses soutiens parmi les jeunes, 21% des moins de 35 ans et même 22% chez les 18-24 ans. Quand on s’attache à regarder les catégories socio-professionnelles, le député de l’Essonne parvient aussi bien à séduire les professions libérales et cadres supérieurs (23%), que les ouvriers, 20%. 
